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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A5sys
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DÉCISIO Habitat
Marque expirée - Marque en non vigueur

DÉCISIO Habitat
A5sys SARL

Numéro de dépôt :
3467223
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
DÉCISIO Habitat de A5sys

Présentation de la marque DÉCISIO Habitat

Déposée le 1 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A5sys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉCISIO Habitat »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A5sys domicilié(e) 1 Michaël Faraday,44812 SAINT-HERBLAIN - 44812 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 422 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A5sys domicilié(e) 1 Michaël Faraday,44812 SAINT-HERBLAIN - 44812 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCISIO Habitat est expirée depuis le 1 décembre 2016.

A5sys a également déposé les autres marques suivantes : NantesShore Informatique , DECISIO BOARD , A5 S Y S INFORMATIQUE , Apps and Data , DECISIO , DH DECISIO HABITAT , BOOST MY MAIL , DÉCISIO map2D , A5sys , Decisio PORTAL


A5sys SARL - 1 Michaël Faraday,44812 SAINT-HERBLAIN - 44812 - France - SIREN 438422347


A5sys - 1 Michaël Faraday,44812 SAINT-HERBLAIN - 44812 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.